Après une infraction ou un délit grave, le permis de conduire peut être retiré temporairement ou définitivement. Aujourd’hui, environ 80 000 permis sont retirés chaque année. La question est, doit-on avertir l’assureur en cas de suspension ou de retrait de permis ? On distingue diverses possibilités d'assurance auto retrait de permis selon la situation.
Suspension ou retrait de permis : l’assureur doit être averti ?
Si le permis est retiré, le conducteur doit en aviser son assureur. Dans le cas contraire en cas de défaut de déclaration, la compagnie d’assurance a le droit de résilier le contrat d’assurance auto retrait de permis. Si l’assuré le déclare correctement, sur la base de l’infraction commise par l'automobiliste, le contrat peut encore être résilié.
Si le permis est retiré pendant plus d’un mois ou si l’ivresse provoque un accident, l’assureur peut résilier l’assurance automobile. L’intervention est généralement effectuée dans les 10 jours suivant la déclaration de l’assuré et est formellement confirmée dans les 20 jours suivants. D’ailleurs, une fois le permis annulé, l'assureur peut résilier l’assurance par courrier recommandé. Vous devez également savoir qu’il est difficile de trouver une autre compagnie d’assurance après la résiliation du contrat. Pour plus d’information, veuillez lire la suite.
Qu’en est-il de l’augmentation des primes d’assurance ?
L’annulation du contrat n’est pas le seul moyen en cas de permis retiré. En effet, l’assureur peut augmenter les primes d’assurance automobile dans le cadre prescrit par la loi.
L’article A335-9-2 de la loi sur l’assurance auto retrait de permis rappelle l’éventuelle augmentation des coûts selon chaque situation. Le taux d’imposition maximal pour la suspension de permis pour moins de 6 mois est de 50 %. Si le délai de suspension dépasse 6 mois, le taux applicable le plus élevé sera de 100 %. Au moment de l’annulation, le taux d’imposition maximal applicable est de 200 %. Dans le cas de suspensions multiples pendant plus de deux mois au cours d’une certaine période de temps, ce dernier taux est également applicable.
Quelles sont les autres options pour conduire sans permis ?
Tout véhicule à moteur terrestre (MTV) circulant sur des routes ouvertes doit souscrire une assurance automobile.
Cependant, certains véhicules ne nécessitent pas de permis de conduire. À titre d’exemple, c’est le cas de la voiture sans permis. Veuillez noter que bien qu’il ne réclame pas de permis B, ce dernier doit souscrire une assurance voiture sans permis.
De plus, après s'être fait retiré son permis de conduire, le conducteur peut choisir un véhicule motorisé à deux roues d’une puissance moins de 50 cm3. Certains types de cyclomoteurs et de scooters peuvent être efficacement mis en circulation sans obtenir de permis de conduire. Même pour ces deux-roues, l’assurance reste indispensable.